Faculté de Droit et des Sciences sociales

43, pl. Charles de Gaulle

Amphi Hardouin

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Le présent colloque est consacré au droit pénal face au changement climatique. Il se déroulera le vendredi 10 mars dans l’amphithéâtre Hardoin, dont vous trouverez le programme et l’affiche en pièces jointes (cf. infra).

Ce colloque, consacré à l’échelle locale (droit national et comparé), est le premier acte d’une recherche plus large sur la thématique, qui se poursuivra l’an prochain avec un deuxième colloque consacré à l’échelle globale (internationale et régionale) qui se déroulera à Bordeaux. Cette double manifestation est organisée conjointement par l’institut de sciences criminelles de Poitiers et l’institut de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux.

 

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Matinée

8h30        Accueil des participants

9h           Propos introductifs

Romain Ollard, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Poitiers

9H30       Propos liminaires : la place du droit pénal au sein des réflexions de la Convention citoyenne pour le climat

Marine Fleury, Maître de conférences en droit public, Université de Picardie, Membre du Comité légistique de la Convention citoyenne pour le climat

10h Echange avec la salle et pause 

1^ère partie : Les qualifications pénales face au changement climatique

Sous la présidence de Romain Ollard, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Poitiers

10h30      Qualifier les causes

Julien Lagoutte, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux

11h         Qualifier les conséquences

Adeline Costes, Docteur en droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux

11h30      Le point de vue du droit allemand

Julien Walther, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine

12h Echange avec la salle et pause déjeuner

 

Après-midi

2ème partie : La répression pénale face au changement climatique

Sous la présidence de Olivier Beaud, Professeur de droit public, Université Paris II Panthéon-Assas

14h           Imputer : le point de vue du pénaliste

François Rousseau, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Nantes

14h30      Imputer : le point de vue du publiciste

Damien Fallon, Maître de conférences en droit public, Université de Poitiers

15h         Poursuivre

Stéphane Detraz, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Université Paris-Saclay

15h30      Echange avec la salle et pause

16h         Sanctionner : le point de vue du droit français

Laurence Leturmy et Clément Margaine, Professeurs de droit privé et sciences criminelles, Université de Poitiers

16h30      Sanctionner : le point de vue de la Common law

Paule Halley, Professeure, Université de Laval, Titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement

17h Echange avec la salle

17h15      Propos conclusifs

Julien Lagoutte, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Bordeaux

17h30 Fin des travaux