La découverte de la notion de quasi-ouvrage génère un double mouvement. C’est d’abord une logique macroscopique : en admettant une nouvelle application de la responsabilité décennale au-delà des frontières légales dessinées par la notion d’ouvrage, la Cour de cassation perturbe les frontières naturelles. C’est encore une logique microscopique puisque cette extension trouve sa source dans la notion d’équipement qui prend dès lors une force nouvelle. L’ouvrage au singulier est aussi un élément composite, assemblage d’ouvrages, de parties d’ouvrages, d’éléments inertes et d’éléments d’équipement.

De l’infiniment petit (équipement ou élément dissociable de l’immeuble) à l’infiniment grand (l’ouvrage visé à l’article 1792 du Code civil), c’est une nébuleuse de notions qu’il convient d’appréhender pour mieux cerner les frontières modernes de l’Univers de la construction.

Cyrille CHARBONNEAU est Avocat à la Cour-Cabinet Aedes Juris. Docteur en droit (La contribution de la Cour de cassation à l’élaboration de la norme, préf. Philippe Delebecque,  Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne-André Tunc, tome 29), il est chargé de Cours aux Universités (Panthéon Sorbonne et Descartes) et  professeur à l’ICH. Auteur de nombreux articles en droit des contrats et de la responsabilité des constructeurs, il est un auteur majeur de la chronique « Responsabilité et assurances des constructeurs » de la Revue de droit immobilier des éditions Dalloz.

Replay de la Conférence du 20 janvier 2022