Le plus souvent invoquée à propos de solutions rendues par le juge, la notion de cohérence imprègne l’ensemble de son action. Cette exigence revêt une importance particulière en droit administratif en raison du caractère traditionnellement jurisprudentiel de la matière. Condition de l’effectivité du droit administratif, la cohérence interroge le bien-fondé des règles contentieuses aussi bien que leur portée. Source de cohérence, le contentieux administratif soulève en même temps des questions de cohérence à l’étude des liens unissant les éléments qui le composent.
Le colloque vise ainsi à appréhender le contentieux administratif au prisme de la cohérence. Il s’inscrit dans le cadre d’une réflexion sur la cohérence amorcée par l’Institut de Droit Public de l’Université de Poitiers, et dont un colloque organisé les 21 et 22 mars 2019 à Poitiers par les Professeurs Anne-Laure GIRARD et François BRENET a constitué le premier acte (« Cohérence et actes administratifs », Presses de l’Université de Poitiers / LGDJ).
Le colloque a été pensé en deux temps, le premier passant au crible de la cohérence la théorie du contentieux administratif avant de confronter à la notion sa pratique.
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Informations complémentaires
Sous la direction d’Antoine CLAEYS et Jean-Victor MAUBLANC
Inscription obligatoire
Responsable administrative : Mme Karine BOUHIER
43 place Charles de Gaulle Bât. E9 TSA 81100 – 86073 Poitiers cedex 09
05 49 45 47 70 – karine.bouhier@univ-poitiers.fr
Modalités et frais d’inscription :
- 50 euros
- Gratuit pour les étudiants et universitaires
Colloque ouvert à la formation continue des professionnels
Possibilité de stationner à proximité au parking souterrain : Notre Dame Place du Marché, 4 voie André Malraux