Étudier à l'étranger

La Faculté de Droit et des Sciences Sociales de l'Université de Poitiers a, dans le cadre de sa politique de relations internationales, conclu lors de conventions bilatérales avec des universités étrangères des programmes d'échanges d'étudiants.
Certaines sont signées avec des universités de l'Union européenne ; ce sont des échanges ERASMUS-SOCRATES. D'autres sont des accords avec des universités hors Europe.
Tous ces échanges ont été conclus selon deux principes :
1° - gratuité des droits d'inscription dans la Faculté étrangère
2° - reconnaissance des études effectuées à la Faculté étrangère dans le cursus national à l'aide du système ECTS.

Ainsi les étudiants inscrits en Droit ont la possibilité d'accomplir un séjour d'études à l'étranger reconnu soit dans leur master 1 ou dans un des master recherche 2.

Les étudiants inscrits en AES ont la possibilité d'accomplir un séjour d'études à l'étranger reconnu seulement dans le master 1.

Les cours, selon les Facultés de Droit avec lesquelles Poitiers a signé des accords d'échanges sont dispensés soit en anglais, soit en français, soit dans la langue nationale.

Le système ECTS [PDF - 49 Ko]

Où partir ?
Partir dans le cadre de la première année de master
Partir dans le cadre de la 2ème année de master
Comment s'inscrire ?
Quel est le niveau requis en langue ?
Quelles aides financières ?
Comment préparer son séjour ?



 

Partir dans le cadre de la première année de master

Depuis l'année universitaire 2012-2013, les étudiants en droit et en AES peuvent choisir leur durée de séjour à l'étranger (excepté pour Adelaïde où c'est impératif de partir le 2ème semestre) pour valider l'un des masters suivants :

- Mention droit des affaires
- Mention droit des affaires, parcours avec l'Université de Rome III (contrats)
- Mention carrières judiciaires et Sciences criminelles
- Mention droit du patrimoine
- Mention droit du patrimoine, parcours droit des techniques de l'information et de la communication (Magistère)
- Mention droit du patrimoine, parcours droit des assurances
- Mention droit public
- Mention droit social et sanitaire
- Mention droit public ou carrières judiciaires sciences criminelles, parcours droit international et européen
- Mention AES, parcours Administration et Gestion des Entreprises et parcours Développement Social

Les conditions du séjour se font dans les conditions fixées par le règlement d'examen des 1ères années de master.

Article II-5 : Semestre(s) à l'étranger


L'étudiant souhaitant partir un semestre à l'étranger ou une année universitaire complète est sélectionné par une commission ad hoc constitué par la faculté. L'étudiant peut effectuer un ou deux semestres dans une université étrangère liée par convention avec la faculté. Un contrat d'études, établi préalablement au départ, doit spécifier l'ensemble des enseignements suivis dans l'université d'accueil.

Le contrat d'études est établi en fonction du projet pédagogique et personnel de l'étudiant avec l'aide du service des Relations Internationales et visé par le responsable du master. Le contrat d'études est semestrialisé. Ce contrat signé par l'étudiant, le coordinateur de la Faculté et le coordinateur Socrates est adressé à la Faculté partenaire pour validation du programme d'études.

La liste des cours indiqués dans le contrat d'études diffère selon le Master 1 dans lequel l'étudiant s'inscrit. L'étudiant a la possibilité, selon les choix de cours, de s'inscrire dans n'importe lequel des masters 1 offerts par la faculté.

a. Un semestre à l'étranger

Les étudiants doivent valider au moins 25 crédits ECTS au titre du semestre effectué dans une université non francophone ou 30 crédits ECTS au titre du semestre effectué dans une université francophone.

Les notes obtenues dans l'université étrangère sont transmises au service des relations internationales de la Faculté pour transcription (selon un tableau communiqué aux étudiants). Elles sont alors intégrées au procès verbal du master. La validation du semestre effectué à Poitiers est soumise aux dispositions de droit commun.

b. Deux semestres à l'étranger
Les étudiants doivent valider au moins 50 crédits ECTS au titre des semestres effectués dans une université non francophone ou 60 crédits ECTS au titre des semestres effectués dans une université francophone.

Dans le cas où l'étudiant ne valide pas les crédits requis, l'année est néanmoins validée si l'étudiant a obtenu une moyenne générale de 10/20 à chaque semestre. A défaut, l'étudiant valide un semestre s'il a obtenu la moyenne de 10/20 aux enseignements correspondant à celui-ci. A défaut de pouvoir valider un semestre, l'étudiant conserve s'il le souhaite les matières équivalentes, déterminées dans le contrat d'études, pour lesquelles il a obtenu au moins 10/20.
Les notes obtenues dans l'université étrangère sont transmises au service des relations internationales de la Faculté pour transcription (selon un tableau communiqué aux étudiants). Elles sont alors intégrées au procès verbal du master.

Les crédits ECTS manquants, dans l'hypothèse où l'étudiant accomplit une mobilité dans une université non francophone, sont attribués automatiquement pour avoir travaillé dans une langue étrangère.

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Partir dans le cadre de la 2ème année de Master


Il est possible pour un étudiant de préparer la 2ème année de Master « recherche » à l'étranger. Le séjour peut se dérouler sur un des deux semestres (semestre 3 ou 4) mais le plus souvent sur une année universitaire. Il faut non seulement que le dossier soit accepté par le Bureau des Relations Internationales, mais aussi que l'inscription dans l'un des masters « recherche » 2ème année de la faculté soit obtenu (penser à déposer un dossier de préinscription avant la date limite auprès du secrétariat de 3ème cycle). La sélection des candidatures par le directeur de la 2ème année de Master « recherche » a lieu entre mi juin et mi juillet selon le master.

Chaque 2ème année de Master « recherche » dispose d'un règlement particulier concernant le nombre de crédits ECTS que l'étudiant doit prendre dans l'Université étrangère. Le principe est que les notes obtenues à l'étranger valident une partie du diplôme Elles doivent porter sur des matières d'une valeur minimum totale en crédits ECTS mentionnée dans le tableau suivant :

Master "Recherche" Séjour dans une université francophone Séjour dans une université non francophone
Histoire du Droit et des Institutions, spécialité histoire des institutions modernes et contemporaines (Didier Veillon)

 

Pour le semestre 3
30 crédits ECTS
pour le semestre 4
15 crédits ECTS
pour une année
30 crédits ECTS soit 15 ECTS/ semestre

pour le semestre 3
20 crédits ECTS
pour le semestre 4
10 crédits ECTS
pour une année
20 crédits ECTS soit 10 ECTS/semestre

Droit du contentieux international (Benjamin Rémy et Fabien Marchadier)

 

Quelque soit la durée du séjour à l'étranger, seul le semestre 3 est validé dans l'Université étrangère avec 25 crédits ECTS
pour le semestre 4
validé à Poitiers : exposé-discussion + mémoire ou rapport de stage

Quelque soit la durée du séjour à l'étranger, seul le semestre 3 est validé dans l'Université étrangère avec 20 crédits ECTS
pour le semestre 4
validé à Poitiers : exposé-discussion + mémoire ou rapport de stage

Droit Privé, contrats en droit français et européen (Eric Savaux) Semestre 3 validé à l'étranger : 15 crédits ECTS
Semestre 4 validé à l'étranger :
10 crédits ECTS
Prendre obligatoirement droit des contrats et ajouter un autre cours de droit privé pour atteindre les 15 crédits ECTS si nécessaire
Semestre 3 validé à l'étranger : 15 crédits ECTS
Semestre 4 validé à l'étranger :
10 crédits ECTS
Prendre obligatoirement droit des contrats et ajouter un autre cours de droit privé pour atteindre les 15 crédits ECTS si nécessaire
Droit pénal approfondi et sciences criminelles (Bernadette Aubert et Jean-Paul Jean)

semestre 4 avec mémoire à l'étranger :
30 crédits ECTS dont 18 pour le mémoire
semestre 4 sans mémoire à l'étranger :
22 crédits ECTS
Pour une année :
- unité 2 semestre 3 et unité 1 et 2 semestre 4 :
40 crédits ECTS
- unité1 et 2 semestre 3 et unité 1 semestre 4 :
42 crédits ECTS

semestre 4 avec mémoire à l'étranger :
23 crédits ECTS dont 15 pour le mémoire
semestre 4 sans mémoire à l'étranger :
17 crédits ECTS
Pour une année :
- unité 2 semestre 3 et unité 1 et 2 semestre 4 :
30 crédits ECTS
- unité1 et 2 semestre 3 et unité 1 semestre 4 :
32 crédits ECTS
Droit public (J.-B. Geffroy) Semestre 3 validé à l'étranger :
25 crédits ECTS
Semestre 3 validé à l'étranger :
20 crédits ECTS

 

Par ailleurs, l'étudiant, en accord avec le directeur de son Master « recherche » devra choisir un sujet de mémoire en droit comparé avec la collaboration d'un directeur de la faculté étrangère.

Enfin , un nouveau Master recherche " les contrats en droit européen " est en fonction depuis l'année universitaire 2004. C'est un double diplôme français et italien proposé aux étudiants détenteurs d'une licence en droit (voir rubrique).

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Comment s'inscrire

Tout étudiant inscrit en licence 3ème année de droit ou d'AES ou en 1ère année de master de droit qui désire partir à l'étranger au cours de la 1ère ou 2ème année de master Droit et ou 1ère année de master AES doit : 

- Télécharger le dossier de candidature :

 

- Ce dossier devra être complété et accompagné d'une lettre de motivation, d'un curriculum vitae et de 2 enveloppes timbrées

- Le déposer au plus tard le 1er décembre 2013 à :

Maud Trambouze ou Anna Scotto
Relations Internationales Faculté de Droit et des Sciences Sociales
2, rue Jean Carbonnier
Bât A1
86022 Poitiers cedex
33(0)5.49.45.31.69/31.46 Fax : 33(0)5.49.45.31.52
Courriel : maud.trambouze@univ-poitiers.fr ou anna.scotto@univ-poitiers.fr

 

 
 

Dans le cadre du programme ERASMUS-SOCRATES et autres conventions : Le programme ERASMUS-SOCRATES et les accords avec les universités hors-Europe (Moncton, Adélaide, Singapour, La plata, Rio de Janeiro) prévoit toujours un quota d'étudiants par faculté d'accueil. Une sélection se fera mi-mars pour les étudiants qui ont candidaté pour les Universités de Cambridge, Moncton, Singapour et Adelaïde. Pour toutes les autres facultés, la sélection a lieu à la fin des écrits du 2ème semestre de la session d'examens de licence 3ème année en droit et en AES afin de répartir de façon définitive les étudiants entre les diverses universités.
La sélection se fait selon 3 critères :
- connaissance parfaite de la langue du pays d'accueil,
- le dossier universitaire,
- la motivation accompagnée d'un projet pédagogique et professionnel.

 

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Quel est le niveau requis en langue ?

Un test en anglais, l'IELTS (International English Language Testing System) est prévu (fin février début mars) pour les étudiants désirant se rendre dans les facultés anglophones ou de langue minoritaire dispensant les cours en anglais (Grande-Bretagne, Irlande, Belgique, Pays-Bas, Danemark, Suède, Norvège, Finlande, Grèce, Australie et Singapour). La Faculté de Droit ayant demandé l'habilitation à délivrer officiellement le test, permet aux étudiants candidats à une mobilité vers des universités anglosaxonnes ou de langue anglaise de ne payer qu'une partie des droits d'inscription au test à savoir 55 € sur les 155 € exigés (le reste étant pris en charge par la Faculté de Droit). Une formation de 20 heures à ce test sera assurée par Mme Cristina ARUFFO ALONSO.

Pour les facultés anglaises, il est demandé d'obtenir un excellent résultat au test (7 minimum) ; pour les facultés dispensant des cours en anglais, le résultat doit être jugé suffisant (6.5 minimum), cependant certaines d'entre elles exigent un minimum de 7. Si le résultat obtenu est jugé insuffisant par le bureau des Relations Internationales, il est demandé à l'étudiant d'améliorer son niveau d'anglais et d'en apporter la preuve par un certificat ou un diplôme avant son départ. Un niveau de langue insuffisant entraîne rejet du dossier. Dans tous les cas, l'étudiant doit prendre conscience qu'un bon niveau en langue étrangère lui permettra de mieux s'intégrer aussi bien dans la vie sociale que dans ses études universitaires.

Pour tous les autres pays il n'est pas prévu de système de contrôle du niveau de langue. Il est tenu compte des notes obtenues au cours du cursus universitaire et il est demandé à un enseignant de la langue concernée de vérifier le niveau linguistique du candidat. L'étudiant candidat doit avoir un niveau de compréhension correct de la langue étrangère permettant de suivre des cours de droit étranger.

Sachez que la Maison des Langues (Faculté des Lettres et langues - Bâtiment C - 2ème étage - 86022 Poitiers cedex - Tel : 05.49.45.45.91 - e-mail : maison.langues@univ-poitiers.fr - site web : http://mdl.univ-poitiers.fr) vous propose des cours d'anglais, espagnol, néerlandais, italien, portugais, arabe.etc....

Remarque : les étudiants se rendant dans les universités autres qu'anglaises mais dispensant leurs cours en anglais doivent impérativement suivre des cours de langue du pays d'accueil. Il est en effet précieux de pouvoir faire la preuve d'une initiation à une langue minoritaire.

Le programme ERASMUS-SOCRATES permet de proposer des cours intensifs ou de soutien de langue, mis en place par un grand nombre d'universités partenaires. Ces cours sont en général dispensés avant le début des cours de droit. Ils ne sont malheureusement pas tous gratuits.

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- Les aides ERASMUS

L'allocation de mobilité délivrée par l'Agence Europe Éducation Formation-France est actuellement d'un minimum de 100 euros/mois. Le montant de cette allocation est doublé pour les étudiants partant vers le Danemark, l'Islande, la Norvège, la Suède, la Finlande. Le statut d'étudiant ERASMUS ne donne pas obligatoirement droit à l'allocation de mobilité ERASMUS. Quoiqu'il en soit, tous les étudiants doivent signer un contrat ERASMUS-SOCRATES, contrat qui leur est remis après la sélection. Ce contrat permet d'accorder le statut ERASMUS au non-allocataire, c'est-à-dire la gratuité des droits d'inscription dans la faculté d'accueil (ce qui représente selon les facultés une économie de 2290 € à 9150 € par an en moyenne).

- Les aides du Conseil Régional Poitou-Charentes

Le service des Relations Internationales fait également des démarches auprès du Conseil Régional Poitou-Charentes pour obtenir un financement complémentaire pour les étudiants ERASMUS. Le montant de l'aide est aujourd'hui de 120 € par mois

 

Important - Nouveau dispositif pour obtenir les bourses du Conseil Régional
Désormais, pour des départs dans le cadre de séjour d'études ERASMUS depuis du 1er janvier 2010, c'est à vous de faire la demande de bourse auprès du Conseil Régional Poitou-Charentes.

Pour cela, Pour cela, il vous suffit de vous rendre sur le lien ci-dessous et de suivre la procédure indiquée.

http://www.poitou-charentes.fr/services-en-ligne/guide-aides/-/aides/detail/81

- Les bourses de mobilité du Ministère de l'éducation nationale
Mises en place au cours de l'année 2001-2002, elles sont destinées aux étudiants boursiers nationaux sur critères sociaux effectuant une mobilité tant dans le cadre du programme ERASMUS que dans le cadre de conventions avec d'autres universités. Elles sont à ce jour d'un montant de 400 euros/mois. Les dossiers sont à télécharger ci-dessous ou à retirer au service des Relations Internationales de l'Université, Services centraux, 15 rue de l'Hôtel Dieu. Une commission effectue la sélection.

Dossier bourse de mobilité [DOC - 52 Ko]


- Pour certaines autres universités
(principalement hors Europe)

Bourses de voyage de l'Université de Poitiers.


Les dossiers concernant les bourses de voyage sont à télécharger ci-dessous ou disponibles au :
Service des Relations Internationales Service Centraux de l'Université
15, rue de l'Hôtel Dieu
05 43 45 42.63/30 49
 

Les étudiants pouvant en bénéficier sont les étudiants non boursiers sur critères sociaux qui partent dans un pays étranger dans le cadre d'une période d'étude ou d'un stage, hors Union Européenne. Cette bourse ne peut être accordée aux étudiants bénéficiaires d'un poste d'assistant ou de lecteur à l'étranger. La priorité sera donnée aux étudiants qui rejoindront une université partenaire de l'Université de Poitiers. La bourse d'un montant maximum de 450 € peut être modulée selon la destination et la durée du séjour (3 mois minimum).

Dossier bourse de voyage [DOC - 55 Ko]


Bourses d'échanges culturels de l'Université de Poitiers.

 

Des bourses d'études sont proposées, avec l'appui du Conseil Général de la Vienne, aux étudiants de l'Université de Poitiers, l'université de Marburg (Allemagne).
Cette bourse concerne les étudiants de second cycle. Elle est attribuée pour une année et n'est pas renouvelable. Les dossiers peuvent être retirés au :

Service des Relations Internationales Service Centraux de l'Université
15, rue de l'Hôtel Dieu
86022 Poitiers Cedex
05.49.42.63/30.49

 

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Comment préparer son séjour ?

Un certain nombre de papiers vous seront demandés (pensez à vous les procurer avant de partir !) :

 

- une carte d'identité ou passeport (parfois, seul un passeport permet d'ouvrir un compte bancaire, par exemple).

- Une couverture sociale en demandant la Carte Européenne de l'Assurance Maladie (CEAM) avant votre départ. Il est conseillé d'adhérer à une assurance de type « tous risques » pour les accidents qui pourraient survenir en dehors des activités étudiantes, le rapatriement... (se renseigner auprès de l'assurance responsabilité civile de vos parents...) ;

- La preuve de votre inscription à l'université de Poitiers et de votre participation au programme ERASMUS ou à l'une des conventions bilatérales (par exemple le contrat de bourse) ;

- des photos d'identité ;

- si vous ne voulez pas ouvrir un compte bancaire à l'étranger, le plus simple est d'utiliser une carte bancaire internationale ; prévoyez cependant un peu d'argent en traveller-chèques, en cas de défection de votre carte.

 

Votre université d'accueil vous enverra une fiche que vous devrez remplir en mentionnant le type de logement désiré, ainsi que les ressources dont vous disposez ; l'université pourra ainsi vous trouver ou vous aider à trouver un logement, dont elle vous fournira l'adresse avant votre départ.
Attention : il faut retourner le formulaire à la date indiquée par la faculté partenaire.

Le voyage est entièrement à votre charge, et vous l'organisez à votre gré. Pensez à aller voir les agences de voyage (OTU-voyage par exemple) ou le CRIJ (64 rue Gambetta) qui vous fourniront tous les tarifs et renseignements utiles.

Important
Dans la mesure du possible, essayez de ne pas arriver pendant le week-end, où tout sera fermé : il vous sera plus difficile d'obtenir les clés de votre logement et de rencontrer d'autres étudiants.
Un séjour à l'étranger ne coûte pas forcément plus cher que de rester à Poitiers, car les loyers sont sensiblement les mêmes partout. Bien sûr, il faut compter le prix du voyage en plus, et les éventuelles dépenses que vous pourrez effectuer pour visiter le pays dans lequel vous séjournerez. Il semble qu'en moyenne, un étudiant ERASMUS dépense 650 à 700 € par mois, ceci pouvant évidemment varier selon les pays,...et selon les étudiants !



Université de Poitiers - 15, rue de l'Hôtel Dieu - TSA 71117 - 86073 POITIERS Cedex 9 - France - Tél : (33) (0)5 49 45 30 00 - Fax : (33) (0)5 49 45 30 50 - webmaster@univ-poitiers.fr