Maquette des enseignements

Les cours se déroulent de septembre à fin mars, essentiellement les jeudis et vendredis afin de favoriser le régime de l’alternance.

De manière plus générale, le programme de formation comprend :
– des enseignements en présentiel qui peuvent prendre la forme de cours magistraux, de séminaires, de travaux-dirigés ou de classes inversées.
– des travaux individuels et collectifs prévus dans le cadre de la pédagogie, en présentiel ou en ligne.
– des conférences ou encore des visites pédagogiques de terrain visant à favoriser l’approche professionnelle.

Découpage des enseignements :

SEMESTRE 3
UE1 – Le statut juridique de l’entreprise agricole (18.0 ECTS – 54.0h CM – 12.0h TD – 28h Plateforme avec suivi)
– Introduction au droit rural et activités agricoles
– Baux ruraux et le statut du fermage
– Instruments de régulation du foncier (SAFER, Contrôle des structures)
– Transmission de l’entreprise agricole
– Sociétés en agriculture

UE2 – Le statut fiscal et social de l’entreprise agricole (6.0 ECTS – 24.0h CM – 24.0h TD)
– Protection sociale des exploitants agricoles
– Comptabilité de l’entreprise agricole
– Fiscalité agricole

UE3 – Droit privé appliqué à l’agriculture (6.0 ECTS – 30.0h CM – 6.0h TD – 12h Plateforme avec suivi)
– Droit des biens ruraux
– Exploitation agricole et rapports familiaux
– Entreprises agricoles en difficulté
– Contentieux agricole et technique procédurale

SEMESTRE 4
UE1 – Droit du marché agricole (9.0 ECTS – 36.0h CM – 27.0h TD – 14h Apprentissage et évaluation entre pairs – TD)
– Droit de l’Union européenne et organisation mondiale du commerce
– Aides économiques agricoles, Qualité des produits alimentaires
– Filières agricoles : les circuits longs et courts de commercialisation des produits
– Droit de la concurrence et agriculture

UE2 – Environnement et développement durable des territoires (6.0 ECTS – 38.0h CM – 7.0h TD – 6h Situation de simulation (en face-à-face pédagogique) – TD)
– Economie et sociologie rurales
– Préservation de l’environnement et de la biodiversité
– Urbanisme en milieu rural
– Droit forestier

UE3 – Mise en situation professionnelle (15.0 ECTS – 10.0h TD – 30h Atelier de préparation / exploitation de période d’immersion en milieu professionnel – TD)
– Organisation d’une manifestation scientifique et préparation du mémoire de recherche
– Projet tutoré (conférence métiers, conférence d’actualité, dossier de projet professionnel)
– Stage de 3 mois avec mémoire de recherche et soutenance

Pour plus de détails, vous pouvez télécharger la  FICHE FORMATION