La 5e édition de l'université d'été de la faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers aura pour thème les animaux. Des questions actuelles seront traitées : rapport entre l’homme et l’animal, éthique animale, statut juridique et protection de l’animal, animaux et droits réels et personnels, droit comparé, animal abandonné, sensibilisation au bien-être animal, chasse, traitement des nuisibles, etc.

Du 1er au 5 juillet 2019

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Présentation générale

L’Université d’été de la Faculté de droit de Poitiers a été inaugurée en 2015. Les quatre premières éditions (Les propriétés, L’enfant, Les responsabilités et L’ordre public) ont confirmé l’intérêt pour ce programme et son rayonnement international. Le public ne cesse de grandir et les doctorants et étudiants s’y inscrivent venant d’universités françaises et étrangères (Belgique, Slovénie, Italie, Allemagne, Maroc, Togo, Syrie, Roumanie, Suisse, Pologne, etc.).

La 5e édition, du 1er au 5 juillet 2019, aura pour thème Les animaux. Des questions actuelles seront traitées : rapport entre l’homme et l’animal, éthique animale, statut juridique et protection de l’animal, animaux et droits réels et personnels, droit comparé, animal abandonné, sensibilisation au bien-être animal, chasse, traitement des nuisibles, etc. La démarche de la manifestation est d’offrir une semaine de conférences et de débats animée par des universitaires de l’Université de Poitiers ou d’autre universités, y compris d’universités étrangères avec lesquelles la Faculté de droit de Poitiers entretient des partenariats. Le traitement juridique de l’animal ne pouvant être détaché du regard que la société porte sur cette question, l’université d’été Les animaux donnera la parole à des enseignants chercheurs d’autres disciplines : seront convoquées la littérature, la philosophie, la sociologie et la biologie.

Toutes les conférences et les débats auront lieu en français. Une attention particulière sera accordée à la dimension didactique du travail : un document de travail pédagogique sera remis aux inscrits, qui aidera au suivi et à la compréhension des conférences.

Comme les autres sessions, les travaux de l’université d’été seront publiés aux Presses universitaires juridiques de Poitiers, diffusées par LGDJ.

Conformément au modèle de l’université d’été, les dix demi-journées de travail se termineront par une soirée de gala au cours de laquelle sera remis aux inscrits les plus assidus un certificat leur accordant 3 crédits ECTS.

Programme

Dimanche 30 juin 2019


– Accueil des participants extérieurs et soirée de bienvenue.

Lundi 1er juillet. Des animaux et des hommes


I. Les animaux, statut et place dans la société humaine

– Les fondements de l’éthique animale (Hania Kassoul, Université de Poitiers, Faculté de droit)

– La personnalité juridique des animaux (Jean-Pierre Marguenaud, Université de Limoges, Faculté de droit)

II. Les animaux, sujets de causes

– Les « animal studies » (Christine Baron, Université de Poitiers, Faculté de lettres et langues)

– Le bien-être des animaux d’élevage (Benoît Grimonprez, Université de Bourgogne-Franche Comté)

– Le droit de la non-discrimination au secours de la cause animale (Delphine Tharaud, Université de Limoges, Faculté de droit)

– Les procès d’animaux (Adrien Lauba, Université de Poitiers, Faculté de droit)

Mardi 2 juillet. Les animaux, variations techniques


I. Les animaux et les contrats

– La vente d’animaux domestiques (Morgane Reverchon-Billot, Université de Poitiers, Faculté de droit)

– Droit des obligations et droits des animaux (Kiteri Garcia, Université de Pau et des Pays de l’Adour)

II. Les animaux et les biens

– Les modes d’acquisition des animaux dans la tradition civiliste (Élise Frêlon, Université de Poitiers, Faculté de droit)

– L’animal abandonné, regard comparatiste (Michel Boudot et Marianne Faure-Abbad, Université de Poitiers, Faculté de droit)

– L’animal en propriété intellectuelle (Alexandre Zollinger, Université de Poitiers, Faculté de droit)

– L’animal, être et avoir de la personne protégée (Laurence Gatti, Université de Poitiers, Faculté de droit)

III. Les animaux et l’État

– Les haras nationaux (Jean-Victor Maublanc, Université de Poitiers, Faculté de droit)

– L’animal en droit fiscal (Jean-Pierre Maublanc, Université de Bordeaux, Faculté de droit)

Mercredi 3 juillet. La protection des animaux


I. Les animaux, quelles protections aujourd’hui ?

– La condition juridique de l’animal au regard du droit pénal (Michel Danti-Juan, Université de Poitiers, Faculté de droit)

– La protection juridique de l’ours brun (Julien Bétaille, UT1 Capitole, Faculté de droit)

– La protection des animaux sauvages (Séverine Nadaud, Université de Limoges, Faculté de droit)

– L’animal en Droit international humanitaire ( Corneliu-Liviu Popescu, Université de Bucarest)

II. Les animaux, quelles protections pour demain ?

Après-midi animée par l’Association Thesa Nostra (association des doctorants de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers)

– Présentation de la proposition de loi élaborée par les doctorants lauréats du concours « Droit de l’animal : et demain ? » organisé par la Fondation 30 millions d’amis en 2017

– Atelier doctoral : discussions autour des thèses de droit animalier

Jeudi 4 juillet. Les animaux dans le monde


I. Regards de droits étrangers

– Réflexions sur l’amélioration du statut de l’animal en droit civil belge : réformisme ou révolution ? (Johan Van de Voorde, Université d’Anvers)

– Le statut juridique de l’animal en droit libanais (Bechara Karam, Faculté de Droit de l’Université du Saint-Esprit de Kaslik)

– L’animal en droit marocain, unité du statut ou diversité de  statuts ? (Fouzi Rherrousse, Université Mohammed premier, Oujda/ Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales, Fès)

– La jurisprudence de la Cour constitutionnelle roumaine sur le statut juridique des chiens – errants ou pas (Simina Tanasescu et Carmen Achimescu, Université de Bucarest)

II. Pérégrinations géographiques

– Le droit animalier en Océanie française (Lucille Boisseau-Sowinski, Université de Limoges, Faculté de droit)

– L’animal en droit de l’Union européenne (Émilie Chevalier, Université de Limoges, Faculté de droit)

– Conservation de la faune en Antarctique (Florian Aumond, Université de Poitiers, Faculté de droit)

Vendredi 5 juillet.  Les animaux, entre nuisance et utilité


– Les animaux « nuisibles » (Simon Jolivet et Julie Malet-Vigneaux, Université de Poitiers, Faculté de droit)

– L’utilisation des ressources génétiques dans le cadre Protocole de Nagoya sur l’accès et le partage des avantages (APA), (Didier Bouchon, Université de Poitiers Directeur de l’École doctorale Théodore Monod, Chimie, Écologie, Géosciences, Agrosciences)

– Chasse et condition animale (Philippe Lagrange et Denis Rochard, Université de Poitiers, Faculté de droit)

– L’utilisation des animaux dans la divination en Inde (Alexis Avdeeff, Département de sociologie, Faculté des Sciences Humaines et Arts, Université de Poitiers)

Conférences de clôture

Le juriste : Quel statut pour les animaux ? (Fabien Marchadier, Université de Poitiers, Faculté de droit)

Le philosophe

19 h. Soirée de gala et remise des certificats de l’Université d’été 2019

Inscriptions

Vous pouvez télécharger le bulletin d’inscription sur le site du colloque.

Renseignements

Madame Sandrine Leclercq

Faculté de Droit et des Sciences sociales
Bâtiment E9 - 43, Place Charles de Gaulle - TSA 81100
86073 Poitiers cedex 09

+33 (0)5 49 45 42 30

sandrine.leclercq@univ-poitiers.fr

Lieu Faculté de droit — Centre-ville — 43, place Charles de Gaulle — Amphithéâtre Hardoin

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